Ce matin j’ai ri
Oui, je l’avoue, ce matin j’ai ri en ouvrant le journal et en lisant ceci:
Les députés ont poursuivi jusqu’à tard mercredi l’examen du projet de loi controversé sur le droit d’auteur avec une bataille de procédure menée par l’opposition de gauche soutenue pour la première fois par les centristes de l’UDF. Contre toute attente, peu avant minuit, les députés ont adopté deux amendements qui étendent à Internet les exceptions pour copie privée en prévoyant en contrepartie une rémunération des artistes. Cela reviendrait à autoriser le téléchargement de fichier sur Internet pour des usages non commerciaux. Le gouvernement devrait chercher à les faire écarter.
Finalement, la stratégie adoptée par Donnedieu de Vabres et ses copains des majors s’est retournée contre lui: le peu de parlementaires présent a piétiné allègrement son projet de loi. Pour ne pas dire copieusement chié dessus. Je ris.
Mercredi soir, l’Assemblée a adopté, contre l’avis du gouvernement, deux amendements identiques, présentés l’un par le député UMP Alain Suguenot et l’autre par les députés socialistes par un vote à scrutin public par 30 voix pour ??? dont 22 UMP ??? et 28 voix contre. Ces amendements modifient l’article premier du projet de loi, qui concerne les exceptions au droit d’auteur. En l’état, ils autorisent les copies pour des usages non commerciaux et donc le téléchargement par les systèmes pair-à-pair d’échanges de fichiers, de musique ou de films.
Ce matin chez les majors, on doit être en train de se manger une couille. Voire les deux. Je ris.
Ce vote remet en cause l’architecture du projet de loi défendu par le ministre de la culture, Renaud Donnedieu de Vabres, dont le c??ur visait justement à légitimer les mesures techniques limitant les échanges de fichiers et à pénaliser le contournement de ces mesures. En réaction, le gouvernement devrait solliciter une deuxième délibération sur les amendements pour les écarter.
Même si le gouvernement ne laissera jamais passer ces amendements, prouvant une nouvelle fois à quel point le parlement et la démocratie sont deux belles illusions dans notre cher pays, je ris quand même.
Edit: comme prévu, le gouvernement s’oppose aux députés sur les droits d’auteur. Le gouvernement va demander une seconde délibération pour retoquer les deux amendements au projet de loi sur les droits d’auteurs adoptés par l’Assemblée nationale qui légalisent l’échange de fichiers sur internet, annonce le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres. Et si ça rate encore, ils en demanderont une troisième ?
Commentaire de rom1
22/12/2005 @ 10:16
Tu l’as voulu Renaud, tu l’as eu, un grand coup dans ton cul !